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Date de dernière mise à jour : 8 août 2023

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DÉLAI DE PRODUCTION

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Postes Canada Colis

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UTILISATION DU CONTENU DE L'ENTREPRISE

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VENTE DE PRODUITS ET/OU SERVICES

Nous pouvons vendre des biens ou services. Nous nous engageons à être aussi exacts que possible en ce qui a trait à toute information au sujet des biens et des services, incluant les descriptions de produits et les images de produits. Cependant, nous ne garantissons pas l'exactitude ou la fiabilité de toute information ayant trait à un produit et vous reconnaissez et convenez que l'achat de tels produits est à vos propres risques.

UTILISATION ACCEPTABLE DU SITE

Vous acceptez de ne pas utiliser le site pour des fins illicites ou toute autre fin interdite en vertu de la présente clause. Vous acceptez de ne pas utiliser le site de quelconque façon qui pourrait nuire au site, aux services ou à l'activité commerciale de Petite Gazelle Atelier. Vous acceptez également de ne pas utiliser le site pour les fins suivantes : a) harceler, abuser ou menacer autrui ou autrement violer les droits d'une personne ; b) violer la propriété intellectuelle de Petite Gazelle Atelier ou de toute autre tierce partie ; c) télécharger ou transmettre des virus informatiques ou tout autre logiciel qui pourrait endommager la propriété de Petite Gazelle Atelier ou d'autrui ; d) commettre une fraude ; e) créer des activités de jeu, de la loterie ou un système pyramidal illicite ou y participer ; f) publier ou distribuer du matériel obscène ou diffamatoire ; g) publier ou distribuer tout matériel qui incite è la violence, à la haine, ou à la discrimination de quelque groupe que ce soit ; et/ou h) recueillir illicitement des informations sur autrui.

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